Cisco aurait perdu les droits sur la marque iPhone

Depuis l’annonce de l’iPhone mardi, une affaire fait grand bruit concernant le nom iPhone. Certains se demandent quelle mouche a piqué Apple pour annoncer un produit dont il ne possèdent pas la marque.
En effet tout le monde croyait depuis Décembre que la marque iPhone appartenait à Cisco.
Cependant cet article d’Ed Burnette sur ZDNet précise que Cisco aurait perdu les droits concernant la marque iPhone au cours de l’année dernière.

Petit rappel des faits :
16 Novembre 1999 – La société Infogear enregistre la marque iPhone
16 Mars 2000 – Cisco acquiert Infogear et par la même occasion les droits sur la marque iPhone.

Pour garder une marque active il faut fournir à l’USPTO (le bureau américain des brevets et des marques de commerce), dans les 6 ans suivants le dépôt, une déclaration d’utilisation dans laquelle on assure avoir utilisé la marque durant la période.
Les 6 ans prenaient fin le 16 Novembre 2005, date à laquelle Cisco n’avait toujours pas fourni cette déclaration de d’utilisation de la marque. Cependant l’USPTO dans son immense générosité accorde 6 mois de délai supplémentaires (en échange de quelques dollars). La date butoir est donc repoussée au 15 Mai 2006.

12 jours auparavant, soit le 4 Mai 2006, Cisco remplit la déclaration d’utilisation et fourni comme preuve exigée une photo de la boîte d’un téléphone Linksys CIT200 Cordless avec un vulgaire autocollant ‘iPhone‘ collé dessus. Il n’est d’ailleurs fait aucune allusion à iPhone autre part sur la boîte ou même dans le manuel du téléphone.
On entendra seulement parler d’iPhone en Décembre lorsque Cisco sort une gamme de téléphones sans-fil sous ce nom.

Au vu de ces informations, on voit bien que Cisco n’a pas lancé de produits sous la marque iPhone entre 1999 et Décembre 2006

Au final, si Apple arrivait a prouvé que Cisco n’a pas fait une utilisation continue du nom iPhone et que la déclaration d’utilisation comportait certaines fausses annonces, ils pourraient faire annuler le dépôt de Cisco.

Je ne suis pas spécialiste en droit des marques, mais fournir comme preuve une photo d’un produit seulement disponible 8 mois après n’est pas ce que j’appelle une utilisation continue de la marque. Donnez-moi votre avis…

Attendons de voir qu’une cour de justice américaine se penche sur la question…

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